Assurances - Arvel-Voyages

RESPONSABILITÉ CIVILE
ARVEL a souscrit auprès de la MAIF une police d'assurance
« Responsabilité civile » conformément aux dispositions de l'article 44 du décret n° 94.490 du 15 juin 1994.

ASSURANCE DES PARTICIPANTS AUX VOYAGES ET SEJOURS
Les participants inscrits aux activités proposées par ARVEL bénéficient des garanties du contrat d'assurance souscrit auprès de la MAIF.
Les garanties acquises sont les suivantes :

Responsabilité civile
- dommages corporels :
sans limitation de somme
- dommages matériels et immatériels consécutifs : 4573470.50 € par sinistre.

Individuelle accident
- remboursement des frais médicaux restés à charge après intervention des organismes sociaux à concurrence de 1372.04 €.
- remboursement des pertes justifiées de revenus des personnes actives pour la période d'incapacité de travail résultant de l'accident 15.24 € par jour dans la limite de 3048.98 €.
- versement d'un capital aux ayants droit en cas de décès de l'assuré (capital de base : 3048.98 €.)
- versement d'un capital proportionnel au taux d'incapacité permanente partielle.
- prise en charge des frais de recherche et de sauvetage des vies humaines dans la limite de
76224.51 € par victime.

Dommages aux bagages et effets personnels
À concurrence d'un plafond de
548.82 €, déduction faite d'une franchise contractuelle fixée à
129.58 € (les espèces, titres et valeurs sont exclus de la garantie).

Assistance rapatriement
Lorsqu'ils se trouvent en voyage ou séjour à plus de 50 km de leur domicile, les participants bénéficient gratuitement des prestations d'Inter Mutuelles Assurance (IMA).

- blessures ou maladies
Sur décision de son service médical, IMA organise et prend en charge le rapatriement du bénéficiaire jusqu'à l'hôpital le plus proche de son domicile. Lorsque le blessé n'est pas transportable avant 10 jours, IMA met à la disposition de ses proches un titre de transport aller-retour pour se rendre à son chevet. En complément des organismes de prévoyance, IMA prend en charge les frais médicaux sur place à concurrence de 3811.23 € en France et de 76224.51 € à l'étranger. IMA organise et prend en charge le rapatriement des bénéficiaires dont le compagnon de voyage, malade ou blessé, a été ramené par transport sanitaire.

- décès
En cas de décès d'un bénéficiaire, IMA organise et prend en charge le rapatriement du corps jusqu'au lieu d'inhumation en France ainsi que la mise à disposition des proches (conjoint, ascendants, descendants, frères, soeurs) partageant le séjour avec la personne décédée, d'un titre de transport jusqu'au lieu d'inhumation.
En cas de décès d'un proche (conjoint, ascendants, descendants, frères et soeurs), IMA met à la disposition du bénéficiaire en déplacement un titre de transport pour revenir aux obsèques en France.