Assurance des participants aux voyages et séjours

Les participants inscrits aux activités proposées par Arvel bénéficient des garanties du contrat d’assurance souscrit auprès de la MAIF. Les garanties acquises sont les suivantes :

Responsabilité civile

• Dommages corporels : sans limitation de somme.
• Dommages matériels et immatériels consécutifs : 4 573 470,5 € par sinistre.

Individuelle accident

• Remboursement des frais médicaux restés à charge après intervention des organismes sociaux à concurrence de 1 372,04 €.
• Remboursement des pertes justifiées de revenus des personnes actives pour la période  d’incapacité de travail résultant de l’accident 15,24 € par jour dans la limite de 3 048,98 €.
• Versement d’un capital aux ayants droit en cas de décès de l’assuré (capital de base : 3 048,98 €).
• Versement d’un capital proportionnel au taux d’incapacité permanente partielle.
• Prise en charge des frais de recherche et de sauvetage des vies humaines dans la limite de 76 224,51 € par victime.

Dommages aux bagages et effets personnels

À concurrence d’un plafond de 600 €, déduction faite d’une franchise contractuelle fixée à 150 € (Un coefficient de vétusté est appliqué et les espèces, titres et valeurs sont exclus de la garantie).

Assistance rapatriement

Lorsqu’ils se trouvent en voyage ou séjour à plus de 50 km de leur domicile, les participants bénéficient gratuitement des prestations d’Inter Mutuelles Assurance (IMA).

Blessures ou maladies
Sur décision de son service médical, IMA organise et prend en charge le rapatriement du bénéficiaire jusqu’à l’hôpital le plus proche de son domicile. Lorsque le blessé n’est pas transportable avant 10 jours, IMA met à la disposition de ses proches un titre de transport aller-retour pour se rendre à son chevet. En complément des organismes de prévoyance, IMA prend en charge les frais médicaux sur place à concurrence de 3 811,23 € en France et de 76 224,51 € à l’étranger. IMA organise et prend en charge le rapatriement des bénéficiaires dont le compagnon de voyage, malade ou blessé, a été ramené par transport sanitaire.

Décès
En cas de décès d’un bénéficiaire, IMA organise et prend en charge le rapatriement du corps jusqu’au lieu d’inhumation en France ainsi que la mise à disposition des proches (conjoint, ascendants, descendants, frères, soeurs) partageant le séjour avec la personne décédée, d’un titre de transport jusqu’au lieu d’inhumation. En cas de décès d’un proche (conjoint, ascendants, descendants, frères, soeurs), IMA met à la disposition du bénéficiaire en déplacement un titre de transport pour revenir aux obsèques en France.

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Arvel a souscrit auprès de la MAIF une police d’assurance « Responsabilité civile » conformément aux dispositions de l’article L211-18 du Code du Tourisme.

ASSURANCE ANNULATION

Cette assurance facultative prémunit contre la perte que constitue une annulation d’inscription.
Son coût par voyageur s’élève à 3% du prix du voyage, hors cotisation, hors variation de carburant, hors visa et hors prestation de visa.

Elle garantit jusqu’au moment du départ le remboursement intégral* des sommes versées pour le voyage ou le séjour selon les conditions ci-dessous.

Certains voyages font l'objet de conditions particulières de vente (voir rubrique "Conditions spéciales de vente" dans l'onglet "Prestations et conditions" de chaque voyage et qui prévalent sur les Conditions Générales de Vente.

Conditions

La garantie pourra être mise en oeuvre dans tous les cas où l’annulation aura été justifiée par :

une maladie médicalement constatée non connue de l'assuré avant souscription de l'assurance ou un accident corporel (joindre un certificat médical),
le décès du participant ou de son conjoint(e), de ses ascendants ou descendants,
le licenciement économique du participant ou de son conjoint(e),
la destruction accidentelle des locaux professionnels ou privés occupés par le participant propriétaire ou locataire.

L’assurance annulation n’est pas remboursable. Elle doit être souscrite au plus tard 10 jours après l’inscription.

FRAIS D’ANNULATION

Vous désirez annuler votre inscription. Il sera retenu pour chaque personne inscrite l’adhésion qui demeure valable sur l’exercice et :

- 5 % si l’annulation est signifiée plus de 60 jours avant le départ ;
- 30 % entre 60 et 46 jours du départ ;
- 50 % entre 45 jours et 16 jours ;
- 75 % entre 15 et 8 jours ;
- 100 % 7 jours et moins.

Les départs en circuits découverte, voyages expéditions et randonnées sont assurés dès lors qu’un nombre minimum de personnes est atteint (Ce nombre est précisé dans l'onglet "Prestations et conditions" à la rubrique "Participants" pour chaque voyage).
En cas d’annulation d’un voyage, vous serez informé au moins 30 jours avant le départ.

N.B. Tout voyage commencé est dû intégralement quelle que soit la raison de l’interruption.